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LA POLYGAMIE AU BURKINA

Publié le 15/08/2012 à 22:05 par juriscult Tags : homme article enfants femme roman femmes burkina
LA POLYGAMIE AU BURKINA

A l’orée de la rédaction de cette partie, il sied au préalable de déterminer le sens de certaines notions voisines de la polygamie avant de tirer les suites sur le droit civil burkinabé.

Polygamie=polus (nombreux) + gamos (mariage)

Polyandrie= polus (nombreux) + homme

Polygynie = polus (nombreux) + gunê (épouse)

Au Burkina FASO, c’est la polygamie qui est consacrée pour désigner la possibilité pour un homme de pouvoir se marier à plusieurs femmes (polygynie). L’inverse (polyandrie) est interdit.

La polygamie (polygynie) est une exception, la monogamie étant consacrée comme la forme de droit commun. Selon les dispositions de l’article 257 du CPF, « faute pour les futurs époux de souscrire une option de polygamie, le mariage est placée de plein droit sous le régime de la monogamie ». L’option de polygamie résulte d’une déclaration souscrite par les futurs époux, antérieurement à la célébration du mariage.

I- Contenu (article 260 à 262 du CPF)

La polygamie a pour effet d’autoriser le mari à contracter un ou plusieurs mariages sans dissolution du ou des mariages précédents. Sa souscription a pour effet de placer les époux sous le régime légal de la séparation des biens et elle cesse de produire ses effets si le mariage à l’occasion duquel elle a été souscrite est dissout avant que le mari ait contracté un autre mariage.

Exceptionnellement, une femme placée sous un régime de polygamie pourrait s’opposer au mariage de son mari si elle prouve qu’elle-même et ses enfants sont abandonnés par le mari (article 272 CPF).

II- Régimes des biens

La séparation d’office est consacrée. L’article 309 alinéa 2 CPF, « …en cas d’option de polygamie, les époux seront régis de plein droit par le régime de la séparation des biens ». La communauté des biens communs est exclut. Cela s’explique par le fait que chaque femme forme un foyer avec l’époux qui gravite autour de ses femmes.





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